Conditions Générales d'Utilisation

1. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant le site web de l'Académie Franäaise des Arts et de la Culture (ci-après dénommée "l'Académie"), vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site web.

2. Description des services

L'Académie Franäaise des Arts et de la Culture propose des cours d'art, des ateliers créatifs, des expositions et des événements culturels à Lyon. Les services disponibles sur ce site web incluent :

• Informations sur les cours et ateliers proposés
• Inscription en ligne aux cours et ateliers
• Informations sur les professeurs et intervenants
• Calendrier des expositions et événements
• Formulaire de contact pour toute question ou demande
• Accès à des ressources pédagogiques (le cas échéant)

3. Inscription et compte utilisateur

Pour accéder à certains services, tels que l'inscription aux cours, vous devrez peut-être créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de compte et de votre mot de passe. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.

L'Académie se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte si vous ne respectez pas ces CGU.

4. Utilisation du site web

Vous vous engagez à utiliser le site web de l'Académie de manière responsable et conformément à la loi. Vous ne devez pas :

• Utiliser le site web à des fins illégales ou nuisibles
• Interférer avec le fonctionnement normal du site web
• Télécharger des contenus malveillants ou nuisibles
• Collecter des informations personnelles d'autres utilisateurs sans leur consentement
• Usurper l'identité d'une autre personne ou entité

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site web de l'Académie, tels que les textes, images, logos, vidéos, sont protégés par le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à copier, reproduire, distribuer ou modifier ces contenus sans l'autorisation préalable et écrite de l'Académie.

Les images des cours et ateliers, notamment celles représentant des étudiants en train de peindre dans un atelier lumineux, avec des chevalets et des toiles colorées (alt="Des étudiants en train de peindre dans un atelier lumineux, avec des chevalets et des toiles colorées."), un sculpteur travaillant sur une statue d'argile dans un atelier de sculpture (alt="Un sculpteur travaillant sur une statue d'argile dans un atelier de sculpture, avec divers outils à portée de main."), un photographe prenant une photo avec un appareil photo professionnel dans un studio de photographie (alt="Un photographe prenant une photo avec un appareil photo professionnel dans un studio de photographie bien équipé.") et un artiste esquissant un portrait au crayon sur papier (alt="Un artiste esquissant un portrait au crayon sur papier dans un studio de dessin bien éclairé."), sont la propriété de l'Académie et ne peuvent être utilisées sans autorisation.

6. Limitation de responsabilité

L'Académie s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site web. Cependant, elle ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence de ces informations. L'Académie ne sera pas responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site web ou de l'impossibilité de l'utiliser.

L'Académie n'est pas responsable des contenus publiés par les utilisateurs sur le site web (par exemple, dans les commentaires ou les forums). Les utilisateurs sont seuls responsables de leurs publications.

7. Liens vers d'autres sites web

Le site web de l'Académie peut contenir des liens vers d'autres sites web. L'Académie n'est pas responsable du contenu de ces sites web et ne peut garantir leur sécurité ou leur disponibilité.

8. Modification des CGU

L'Académie se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site web et entreront en vigueur immédiatement. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Ces CGU sont régies par le droit franäais. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces CGU sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Lyon.

10. Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces CGU, veuillez nous contacter :

Académie Franäaise des Arts et de la Culture
14 Quai de la Pêcherie, 69001 Lyon
Téléphone: 04 78 00 00 00
Email: [email protected]

11. Politique d'annulation

Les participants inscrits à un cours ou atelier peuvent annuler leur inscription et obtenir un remboursement complet si l'annulation est effectuée au moins 14 jours avant le début du cours ou atelier. Les annulations effectuées moins de 14 jours avant le début du cours ou atelier ne seront pas remboursées. L'Académie se réserve le droit d'annuler un cours ou atelier si le nombre minimum de participants n'est pas atteint. Dans ce cas, tous les participants inscrits seront intégralement remboursés.

12. Code de conduite

L'Académie Franäaise des Arts et de la Culture s'engage à créer un environnement d'apprentissage sûr, respectueux et inclusif pour tous ses étudiants, professeurs et employés. Nous attendons de tous les participants qu'ils se comportent de manière professionnelle et respectueuse envers les autres. Tout comportement inapproprié, tel que le harcèlement, la discrimination ou la violence, ne sera pas toléré et pourra entraîner l'exclusion de l'Académie.

13. Modifications des cours et ateliers

L'Académie se réserve le droit de modifier le contenu, les dates, les horaires ou les professeurs des cours et ateliers proposés. Dans la mesure du possible, les participants seront informés de ces modifications à l'avance. Si une modification importante est apportée à un cours ou atelier auquel un participant est inscrit, celui-ci aura la possibilité d'annuler son inscription et d'obtenir un remboursement complet.

14. Responsabilité des biens personnels

L'Académie n'est pas responsable de la perte, du vol ou des dommages causés aux biens personnels des étudiants, professeurs et employés. Il est de la responsabilité de chacun de veiller à la sécurité de ses biens personnels.